Lorsque l’on est auteur, on a envie d’écrire mais surtout d’être lu. Bien entendu, cette affirmation n’est pas toujours vraie, certains préfèreront garder pour eux leurs proses ou leurs vers. Mais ceux qui désirent faire découvrir leurs univers aux autres peuvent être tentés de publier leurs écrits sur le web avant d’envoyer leurs manuscrits à des maisons d’édition ou bien de s’autoéditer. Ils peuvent ainsi et par exemple mettre en ligne leurs écrits sur les réseaux sociaux, sur des forums en ligne, sur des blogs, ou sur des plateformes telles que Wattpad, Fyctia, etc.
Mais avant de publier ses écrits sur le web, il faut prendre quelques précautions.
Respecter le droit des tiers
Comme pour toute publication, il faut commencer par s’assurer de respecter le droit des autres.
Vous devez par exemple vérifier si vous avez bien obtenu les droits nécessaires sur les contenus dont vous n’êtes pas l’auteur (photographies, illustrations, extraits de textes qui ne seraient pas considérés comme des citations au sens de la loi, etc.). Pour cela, vous devez conclure un contrat de licence ou de cession des droits. Si vous avez besoin d’un modèle de contrat vous autorisant à utiliser un contenu, vous pouvez en trouver sur mon site Internet.
Vous devez aussi contrôler que vous ne faites aucune diffamation, aucune injure, aucun dénigrement, aucun manque de respect à la vie privée d’autrui.
Garder des preuves de votre création
Selon la loi française, vous n’avez pas besoin de déposer vos écrits pour avoir des droits d’auteur sur ceux-ci. Vos droits d’auteur naissent dès la création. Mais il est tout de même intéressant de se constituer des preuves de création et de datation de vos écrits. Vous trouverez plus de détails sur les moyens de preuve et de protection dans un précédent article intitulé « Comment protéger mon idée, mon concept de livre, mon texte et mon titre ? ».
Pouvoir prouver que vous êtes l’auteur d’un texte et pouvoir dater cette création vous permettra de vous défendre en cas de copie/de plagiat/de contrefaçon. Ainsi, si votre texte est utilisé illicitement par un tiers, vous serez en mesure d’apporter ces éléments de preuve, que ce soit dans le cadre d’une procédure amiable ou dans le cadre d’une action judiciaire.
Lire les conditions générales de vente (CGV) et les conditions générales d’utilisation (CGU) des sites sur lesquels vous publiez
C’est le point auquel on ne fait pas souvent attention : chaque site, s’il respecte la loi, doit normalement avec des conditions générales d’utilisation (CGU). S’il propose également des services ou des produits, il doit en plus contenir des conditions générales de vente (CGV).
En général, on se contente de cocher une case à l’inscription sur un site, un réseau social ou une plateforme, indiquant que l’on accepte les termes et les conditions, mais on ne les lit que très rarement (d’autant plus que sur certains sites, ces conditions sont en anglais et que tout le monde ne maîtrise pas forcément la langue de Shakespeare version juridique).
Pourtant, c’est dans ces termes et conditions que vous allez trouver plein d’informations essentielles : est-ce que vous cédez ou licenciez vos droits à la plateforme ? Serez-vous autorisé à publier ailleurs vos écrits ? Accordez-vous une exclusivité ? Pour quelle durée ? Pour quels pays ?
Nous allons faire ensemble un petit tour d’horizon de certaines plateformes. Bien entendu, ce tour d’horizon est non exhaustif et les exemples donnés le sont à titre indicatif. Il faut noter également que les conditions énoncées ci-dessous sont les conditions inscrites sur les sites à la date de parution du présent article (avril 2023) et sont susceptibles d’évolution et de modification.
Exemple 1 : Wattpad
Par exemple, sur Wattpad, les conditions générales indiquent que vous licenciez certains droits à la plateforme afin qu’elle puisse légalement publier votre contenu, le stocker, le distribuer, l’afficher et le reformater. Cette licence est non exclusive, c’est-à-dire que vous pouvez publier vos écrits ailleurs, sur d’autres plateformes ou bien vous autoéditer en parallèle. Une licence, c’est comme une location : vous autorisez la plateforme à faire ces utilisations, mais vous conservez vos droits d’auteur. Cette licence est gratuite : vous ne serez pas rémunérés par Wattpad en mettant en ligne votre contenu. Cette licence est mondiale (Internet étant un réseau mondial accessible partout) et sera valable tout le temps où votre contenu sera en ligne. Ainsi, lorsque vous déciderez de supprimer votre texte de la plateforme, la licence sera révoquée.
Cette licence ne donne en revanche pas le droit aux utilisateurs de Wattpad de réutiliser vos écrits. Si une personne copie votre travail sans votre consentement préalable, cela sera considéré comme de la contrefaçon (pour rappel, en droit, le plagiat n’existe pas : on parle de contrefaçon). Cette personne commettrait alors une faute civile et pénale et vous pouvez agir en justice contre elle.
Exemple 2 : Fyctia
Fyctia, une plateforme de concours littéraire, prévoyait autrefois dans ses conditions générales une cession des droits sur vos écrits pour cinq ans. Une cession, c’est comme une vente : vos droits ne vous appartiennent plus. Cela signifiait alors que vous ne pouviez pas vous faire éditer ou vous autoéditer durant ce laps de temps. Aujourd’hui, les conditions générales de Fyctia ont évolué, et en participant à un concours sur la plateforme, vous ne cédez plus automatiquement vos droits patrimoniaux. Vos droits sont cédés seulement si vous gagniez un concours.
Exemple 3 : Facebook et Instagram
Si vous publiez vos écrits sur Facebook ou Instagram, vous accordez à Meta (la société mère de ces deux réseaux sociaux), une licence non exclusive. Cette licence est mondiale, gratuite et assez étendue puisqu’elle concerne le droit d’utiliser, de distribuer, de modifier, d’exécuter, de copier, de représenter publiquement ou afficher publiquement, de traduire et de créer des œuvres dérivées de votre contenu. Meta se réserve le droit de sous-licencier votre contenu à des tiers. Tout comme pour Wattpad, la licence prend fin lorsque votre contenu est supprimé définitivement de leurs serveurs.
Exemple 4 : WordPress
Pour les plateformes de créations de sites, telles que Wordpress, une licence est également prévue. Pour Wordpress.com, celle-ci est également non exclusive, gratuite, et mondiale et permet à Wordpress d’utiliser, reproduire, modifier, distribuer, adapter, afficher publiquement et publier votre contenu. Il y a également une fonction « rebloggage » par d’autres utilisateurs et donc vous accorder le droit à des tiers de « reblogger » vos écrits à condition qu’ils citent votre nom.
Quelques mots pour conclure
Vous l’aurez donc compris, vous accordez tout de même certains droits aux plateformes sur lesquelles vous postez vos écrits, voire à leurs utilisateurs. Le but de cet article n’est pas d’incriminer telle ou telle plateforme ou de vous dire quelle plateforme est préférable. Le but est simplement que vous preniez conscience que les conditions écrites en tout petit qu’on ne lit pas sont plus importantes qu’on ne le croit.
En lisant les conditions, vous pouvez prendre vos décisions en votre âme et conscience, et savoir exactement ce que les plateformes peuvent faire ou ne pas faire avec vos écrits.
Elvire Bochaton est juriste en Droit de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement en droit de l’édition et de l’autoédition. Elle a travaillé avec plusieurs maisons d’édition.
Littéraire dans l’âme, sa pratique du droit se complète à une sensibilité artistique la conduisant à prendre en considération toutes les étapes de création d’une œuvre. Dans cet objectif, elle a conçu le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre. Celui-ci est aussi bien à destination des auteurs que des éditeurs et a pour rôle de réunir les 100 questions juridiques principales fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.
Si d’ailleurs vous souhaitez approfondir certaines questions ou thématiques abordées au sein des articles juridiques présents sur Kobo Writing Life, le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre est fait pour vous !
En plus de ses activités de juriste et d’autrice, Elvire Bochaton est également rédactrice juridique, conférencière et formatrice pour délivrer de l’information juridique aux auteurs et les accompagner durant tout leur processus créatif et de publication.
Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est l’une de ses priorités.
Selon elle, le droit est un moyen pour concrétiser ses projets et ne doit plus être perçu comme une contrainte.
Son site internet : www.elvire-bochaton.com
Son compte Instagram : https://www.instagram.com/livre_legalite/
