Conseils juridiques

Les différentes formes d’édition

Si certaines personnes écrivent seulement pour elles-mêmes, la majorité des auteurs souhaite que leurs histoires soient accessibles au plus grand nombre. Et si vous lisez cet article, vous êtes probablement dans ce cas. Mais, maintenant que vous avez décidé de publier vos écrits, comment vous y prendre ? Comment vous y retrouver parmi les différentes formes d’édition ? Et comment anticiper les conséquences juridiques que va impliquer votre choix ? Nous allons décortiquer tout cela ensemble.

L’autoédition

Par le biais de l’autoédition, c’est l’auteur qui réalise son ouvrage du début jusqu’à la fin. C’est lui qui décide de tout. L’auteur n’est plus seulement auteur, il est également considéré par la loi comme éditeur. Les auteurs autoédités sont donc souvent appelés « auteurs indépendants ». L’auteur autoédité assume tous les risques financiers liés à son projet, mais il a ainsi la certitude que son ouvrage lui ressemblera à 100 %. Il doit doit alors tout financer lui-même, ou bien se débrouiller seul sur certains domaines s’il souhaite limiter les coûts. Ce sera donc à l’auteur de faire les corrections, d’élaborer la couverture, de vérifier les droits d’auteur des images utilisées et de s’acquitter des droits si besoin, de réaliser la maquette, de démarcher les librairies s’il le souhaite, de se renseigner ou de demander conseil sur les formalités administratives, fiscales et sociales à accomplir. Cela demande donc un investissement réel si vous souhaitez réaliser un livre qui pourra rivaliser avec ceux des éditeurs professionnels.

Concernant la publication du livre en elle-même, vous pouvez opter pour des plateformes en ligne telles que Kobo Writing Life qui vous permettent de simplifier le processus. En quelques clics, votre livre numérique sera publié gratuitement dans plus de 190 pays.

Avec l’autoédition, vous pouvez tout maîtriser et tout choisir durant le processus de publication de votre livre. Comparativement aux autres méthodes d’édition décrites ci-après, les revenus issus des ventes en autoédition représenteront un pourcentage plus important du prix de vente, puisqu’il y a moins d’intermédiaires à rémunérer. Vous êtes aussi payés plus régulièrement et c’est pourquoi de plus en plus d’auteurs qui souhaitent vivre de l’écriture se tournent vers cette solution. Vous ne cédez en outre aucun droit patrimonial, ce qui signifie que vous pouvez faire ce que vous voulez de votre œuvre, tant que vous ne donnez aucune exclusivité de vente à un tiers Le processus de publication est également plus rapide que dans l’édition traditionnelle puisque c’est vous qui maîtrisez votre date de publication.

L’édition à compte d’éditeur

L’édition à compte d’éditeur correspond à l’édition dite « traditionnelle ». On pense souvent aux maisons bien implantées et appartenant à de grands groupes telles que Hachette, Gallimard, Flammarion, La Martinière, le Seuil, Albin Michel, Actes Sud, etc. Mais l’édition traditionnelle, ce n’est pas que cela. Ce sont aussi de nombreux moyens et petits éditeurs. L’édition à compte d’éditeur ne s’arrête donc pas aux quelques grands groupes.

Mais pourquoi donc parler de « compte d’éditeur » ? On parle de compte d’éditeur car tous les frais de publication sont à la charge de la maison d’édition. C’est elle qui va payer, entre autres, la correction, la mise en page, la création de la couverture, l’impression, la diffusion, la distribution du livre, la publicité, le marketing, etc. C’est également l’éditeur qui va prendre le «risque» de la publication : si le livre est un échec commercial, c’est lui qui perdra l’argent investi et il ne vous demandera pas de le rembourser ou de participer aux pertes subies.

En passant par un éditeur à compte d’éditeur, vous aurez un contrat d’édition. Ce contrat est strictement encadré et défini par le code de la propriété intellectuelle. Le contrat d’édition est considéré comme un contrat de cession de droits. Vous cédez vos droits patrimoniaux à un éditeur pour qu’il puisse reproduire et commercialiser votre livre. Cette cession de droits est tout à fait normale. Sans elle, il ne peut y avoir de processus d’édition. Cette cession s’effectue dans la majorité des cas de manière exclusive : c’est-à-dire que vous vous dépossédez en quelques sortes de vos droits en faveur de l’éditeur. Vous ne pourrez pas exercer vous-mêmes vos droits patrimoniaux (reproduire et commercialiser votre texte) en parallèle ou les confier à un éditeur concurrent.

En échange, l’éditeur aura à sa charge un certain nombre d’obligations, dont celle de fabriquer ou faire fabriquer les exemplaires de votre ouvrage. L’éditeur assure également la diffusion et la distribution de votre ouvrage : il est de son ressort de commercialiser le livre et de gérer la logistique concernant les stocks et les envois de livres.

Dans l’édition à compte d’éditeur, vous n’avez rien à payer. C’est même l’inverse puisque c’est l’éditeur qui doit vous payer. Bien qu’il existe des paiements au forfait dans des cas particuliers, la règle posée par la loi est que cette rémunération doit prendre, toutes les fois où cela est possible, la forme d’un pourcentage sur le prix de vente public et hors taxe du livre. Chaque exemplaire vendu donnera ainsi droit à rémunération de l’auteur. Certains éditeurs adoptent également la pratique facultative du versement d’un « à-valoir », aussi appelé « minimum garanti » ou « avance sur droits ». Il s’agit alors d’une avance sur votre pourcentage à venir, que l’éditeur vous donne à signature du contrat ou à parution du livre.

L’édition à compte d’éditeur est un processus lent et sélectif. Il y a beaucoup de soumissions de manuscrits et seulement quelques acceptations par an. Les maisons d’édition mettent souvent du temps à étudier les manuscrits : le délai de réponse est de six mois en moyenne. Et une fois votre manuscrit accepté, il faut compter encore environ un an de processus éditorial (relectures, mise en page, prospection des équipes commerciales…) avant que votre livre ne sorte en librairie. L’éditeur se réserve aussi un certain nombre de décisions sur lesquelles il n’est pas obligé d’associer l’auteur. Or, certaines personnes aiment être impliquées de A à Z, et peuvent vite être frustrées de ne pas avoir leur mot à dire sur le choix du titre ou de la couverture, du prix de vente ou de la date de parution.

Les revenus issus de l’édition à compte d’éditeur sont généralement faibles pour l’auteur. Il y a plus d’intermédiaires à rémunérer que dans l’autoédition, par exemple. Par ailleurs, dans l’édition traditionnelle, les auteurs ne sont généralement rémunérés qu’une seule fois par an par leur maison d’édition. Cela participe malheureusement à la précarisation du métier d’auteur.

D’un autre côté, l’avantage de l’édition à compte d’éditeur, c’est qu’une fois votre livre accepté par l’éditeur, vous n’aurez quasiment plus de travail à effectuer. Vous devrez simplement relire votre manuscrit avec l’éditeur et valider avec lui les corrections et le bon à tirer (le bon à tirer est le dernier document avant impression du livre ; il permet de valider la mise en page et de vérifier qu’aucune coquille ne s’est glissée dans cette dernière version). Pour le reste, c’est l’éditeur qui s’occupe de tout et qui vous accompagne de manière professionnelle : il fera appel à des graphistes, à des correcteurs, à des commerciaux, etc. Certains voient encore le fait d’être publié dans une maison d’édition à compte d’éditeur comme un gage de reconnaissance et un moyen de gagner en notoriété.

L’édition à compte d’auteur ou à compte participatif

Il est fréquent de la confondre avec l’édition à compte d’éditeur. Beaucoup d’auteurs débutants envoient leur manuscrit aux premières maisons d’édition qui ressortent sur les moteurs de recherche Internet. Quelques jours après (environ une semaine à quinze jours après la soumission de leur manuscrit), ils reçoivent une réponse positive accompagnée d’un contrat à signer. Tout contents, ils commencent à sauter de joie, jusqu’à ce qu’ils s’aperçoivent qu’en fin de contrat on leur demande de mettre la main au portemonnaie pour pouvoir être publié (entre cinq cents et plus de deux mille euros selon les maisons).

Est-ce que cette forme d’édition est légale ? Oui, mais la loi ne considère pas qu’il s’agisse d’édition. Il s’agit en réalité d’une prestation de service. La plupart des contrats envoyés par les maisons d’édition à compte d’auteur portent les titres de « contrat d’édition » ou de « contrat de publication », mais ils ne sont en réalité pas considérés comme tels par la législation ou les juges. Ils sont considérés comme des contrats de prestations de services et les pourcentages touchés par l’auteur ne sont pas assimilables à des « droits d’auteurs » mais à des « rétrocessions sur les bénéfices ». 

Dans le compte d’auteur, le client n’est pas le lecteur final du livre. Le client de la maison d’édition, c’est l’auteur. C’est lui qui va participer financièrement à la publication de son livre. La maison d’édition à compte d’auteur ne prend aucun risque financier. Elle va demander une somme à l’auteur qui va amortir ses coûts. Si bien que si le livre ne se vend pas, l’éditeur ne perdra pas d’argent : il va même en gagner car il aura effectué une marge au passage. Et c’est l’auteur qui va perdre de l’argent, en ayant investi une somme de départ qu’il n’aura pas remboursée par la vente de ses livres.

Dans le compte d’auteur, il y a donc peu voire pas de sélection des manuscrits, car le but est d’avoir le plus de clients (auteurs) possible.

Il existe plusieurs types de compte d’auteur ou de compte participatif :

  • Certaines maisons demandent directement à l’auteur de payer une somme forfaitaire et globale pour accéder à la publication. C’est la forme de compte d’auteur la plus reconnaissable.
  • D’autres maisons proposent une publication en elle-même gratuite, mais vous demandent de payer des services complémentaires obligatoires. Par exemple, on peut vous demander de payer un biographe agréé par la maison. D’autres fois, on peut vous demander de payer pour faire la mise en page, ou bénéficier d’une couverture personnalisée.
  • D’autres maisons fonctionnement également avec un système de « préventes » via des sites de crowdfunding (services de souscriptions ou de cagnottes en ligne). Il vous faudra alors atteindre un certain nombre de précommandes pour bénéficier de la publication. Bien que l’auteur ne paie pas directement la maison d’édition, il peut être incité à remplir lui-même la cagnotte pour bénéficier de la publication.
  • D’autres maisons demandent à l’auteur de fournir lui-même une prestation. La maison va accepter de publier gratuitement l’auteur, à condition que celui-ci réalise une partie du travail éditorial (par exemple, qu’il crée lui-même la maquette du livre). L’auteur ne paie donc pas directement la maison d’édition, mais prend en charge une partie du travail éditorial et fait, par la même occasion, économiser de l’argent à la maison d’édition.
  • Enfin, certaines maisons proposent la publication gratuite, mais indiquent que l’auteur ne touchera aucun pourcentage tant qu’un certain nombre de ventes n’aura pas été réalisé.

Certaines personnes trouvent des avantages à passer par ce type d’édition. Elles se disent qu’au moins leur livre est publié. Et pour certains auteurs de livres dans des secteurs de niche, cela leur permet de publier des livres qui ne seraient pas rentables commercialement parlant. Les processus d’édition sont également beaucoup plus rapides, car la réponse de ces maisons intervient souvent dans les quinze jours et vous pouvez avoir votre livre entre les mains en seulement quelques semaines.

Toutefois, il faut être conscient de plusieurs aspects. Tout d’abord, certains éditeurs à compte d’auteur ont des pratiques à l’éthique discutable et laissent sous-entendre que la publication chez eux équivaut à une publication dans une maison d’édition traditionnelle. Certains jouent donc sur l’envie des auteurs d’être publiés (heureusement, ce n’est pas le cas de tous).

Par ailleurs, étant donné que le client des maisons d’édition à compte d’auteur c’est vous, il leur importe peu d’effectuer du travail éditorial et de réaliser des efforts de promotion et de distribution pour votre livre. Il n’y a donc souvent pas de correction de votre manuscrit, et si certains peuvent faire quelques évènements promotionnels locaux, n’attendez pas une diffusion de votre livre à grande échelle. Ce sera souvent à vous de vous mobiliser pour en faire la publicité, d’autant plus que votre livre sera rarement présent en librairie.

Il faut vous renseigner sur Internet pour connaître la réputation de telle ou telle maison, et il convient d’être clairvoyant pour savoir ce qui relève du discours commercial et ce qui relève de la pratique.

L’édition à compte à demi

C’est un mode d’édition très peu usité. Dans ce cas de figure, l’auteur et l’éditeur décident de partager les bénéfices et les pertes liées à l’exploitation du livre, et selon une répartition qu’ils auront déterminée à l’avance. Chacun des deux supportera ainsi les risques de la publication.

Le contrat proposé est alors un contrat de société, et non un contrat d’édition. Malgré tout, tout comme dans le contrat à compte d’éditeur, c’est l’éditeur qui sera chargé, à ses frais, de fabriquer ou faire fabriquer les exemplaires de l’ouvrage.


Vous savez à présent (presque) tout des différentes formes d’édition. Chacune a ses avantages et ses inconvénients et c’est à vous de choisir celle qui vous convient le mieux en votre âme et conscience.


PRÉSENTATION D’ELVIRE BOCHATON

Elvire Bochaton est juriste en Droit de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement en droit de l’édition et de l’autoédition. Elle a travaillé avec plusieurs maisons d’édition.
Littéraire dans l’âme, sa pratique du droit se complète à une sensibilité artistique la conduisant à prendre en considération toutes les étapes de création d’une œuvre. Dans cet objectif, elle a conçu le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre. Celui-ci est aussi bien à destination des auteurs que des éditeurs et a pour rôle de réunir les 100 questions juridiques principales fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.
Si d’ailleurs vous souhaitez approfondir certaines questions ou thématiques abordées au sein des articles juridiques présents sur Kobo Writing Life, le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre est fait pour vous !
En plus de ses activités de juriste et d’autrice, Elvire Bochaton est également rédactrice juridique, conférencière et formatrice pour délivrer de l’information juridique aux auteurs et les accompagner durant tout leur processus créatif et de publication.
Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est l’une de ses priorités.
Selon elle, le droit est un moyen pour concrétiser ses projets et ne doit plus être perçu comme une contrainte.
Son site internet : www.elvire-bochaton.com

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.