Conseils juridiques

Choisir le titre de son livre : tout ce qu’il faut savoir

À savoir n° 1 : le juridique est à prendre en considération dans le choix de son titre

Choisir le titre de son livre n’a rien d’anodin. Les auteurs auto-édités pensent souvent à la dimension marketing du titre et à sa musicalité, mais ils pensent moins à la dimension juridique du choix de leur titre. Or, le droit doit aussi être pris en considération dans le choix du titre de votre livre. En effet, choisir un titre identique ou similaire à celui d’un autre livre, c’est s’exposer ensuite à de possibles déconvenues au titre de la contrefaçon (en droit d’auteur, mais aussi en droit des marques), ainsi qu’au titre de la concurrence déloyale et du parasitisme économique. L’idée est ainsi de ne plagier aucun titre, de ne créer aucune confusion dans l’esprit du public avec un autre livre, et de ne vous servir d’aucun effort, savoir-faire ou notoriété d’un autre auteur ou éditeur. 

La mission n’est donc pas aisée, d’autant plus que la bonne foi est inopérante. Cela signifie que vous ne pouvez pas invoquer le fait de ne pas connaître un titre de livre identique ou semblable au vôtre avant de publier votre propre livre. Il vous appartient donc de réaliser des « recherches d’antériorités » pour voir s’il existe sur le marché des livres dont le titre pourrait se rapprocher de celui que vous avez choisi.

À savoir n° 2 : Effectuer des recherches d’antériorités

Pour effectuer vos recherches, il est important de vérifier plusieurs sources et d’examiner chacun des résultats qui pourraient ressortir. A travers les lignes qui vont suivre, je vais vous expliquer comment procéder.

Tout d’abord, vous pouvez tout simplement commencer votre recherche sur un moteur de recherche. 

Ensuite, il est important de réaliser un benchmark et de regarder les livres vendus sur les sites de ventes en ligne et les librairies en ligne. N’hésitez pas à vérifier sur plusieurs de ces sites, car tous ne répertorient pas forcément les mêmes ouvrages. Pensez également à vérifier Wikipédia. 

Une fois ces sites vérifiés, il va falloir poursuivre la recherche sur des sites plus techniques : sur les bases de données de la BNF (Bibliothèque nationale de France) pour les livres publiés en France (gratuit), sur les bases de données d’Electre et de livre Hebdo (accès payant) qui permettent aux éditeurs de faire des « réservations de titres », et sur le site de l’AFNIC qui répertorie les noms de domaines achetés (gratuit).

Enfin, vous devez également penser à vérifier les registres gratuits des marques déposées (« data INPI » pour les marques françaises, « eSearch plus » de l’EUIPO pour les marques européennes, et la base de données de l’OMPI pour les marques au niveau mondial). 

Sur cette dernière vérification en matière de marques, il faut savoir que les marques ne sont déposées que pour certaines catégories de produits ou services. Pour cela, la « classification de Nice » est venue créer des « classes » de produits. Si vous trouvez une marque identique ou similaire à votre idée de titre, vous devrez ainsi vérifier si la marque en question est déposée pour une des classes suivantes : classe 9 (livres numériques ou audio), classe 16 (livres imprimés), ou classe 41 (éducation, activités culturelles, etc.). Si l’une de ces classes n’apparaît pas, la marque trouvée ne sera pas un danger pour vous. En revanche, si l’une de ces classes est mentionnée, il pourrait y avoir un risque juridique potentiel.

À savoir n° 3 : Évaluer les risques éventuellement en présence

Une fois toutes ces recherches effectuées, vous devez évaluer les risques juridiques éventuellement en présence et si vous êtes ou non prêts à les prendre.

Ainsi, un livre dont le titre serait identique pourrait être bloquant s’il est dans le même genre que le vôtre ou s’il s’agit d’un ouvrage très connu. 

Un livre dont le titre serait similaire pourrait lui aussi représenter une menace. Pensez donc à effectuer votre recherche à l’aide des mots clefs inclus dans votre projet de titre. Variez également les orthographes, car ce que l’oreille entend est aussi important. Il faut faire en sorte que le lecteur identifie votre livre directement : il ne doit pas penser à un autre livre en voyant le vôtre ou en entendant le titre de votre livre.

En revanche, un livre ayant un titre analogue ou identique pourrait par exemple ne pas poser de problèmes juridiques si votre livre est un livre policier et que le livre concurrent concerne le jardinage ou ne traite absolument pas des mêmes sujets. 

Ce n’est pas toujours parce qu’un titre existe déjà, qu’il ne peut pas forcément être utilisé par vous. Un titre banal qui ne serait pas considéré comme original au sens du droit d’auteur, qui ne serait pas déposé à titre de marque, qui ne résulterait d’aucun effort financier ou humain de la part d’un concurrent et qui ne créerait aucune situation de concurrence déloyale pourrait être librement réutilisé.  

Il vous appartient donc de prendre en considération chaque élément. En cas de doutes quant aux risques juridiques potentiellement présents, vous pouvez vous adresser à un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, qui pourra vous conseiller en la matière.

Présentation d’elvire bochaton

Elvire Bochaton est juriste en Droit de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement en droit de l’édition et de l’autoédition. Elle a travaillé avec plusieurs maisons d’édition.
Littéraire dans l’âme, sa pratique du droit se complète à une sensibilité artistique la conduisant à prendre en considération toutes les étapes de création d’une œuvre. Dans cet objectif, elle a conçu le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre. Celui-ci est aussi bien à destination des auteurs que des éditeurs et a pour rôle de réunir les 100 questions juridiques principales fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.
Si d’ailleurs vous souhaitez approfondir certaines questions ou thématiques abordées au sein des articles juridiques présents sur Kobo Writing Life, le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre est fait pour vous !
En plus de ses activités de juriste et d’autrice, Elvire Bochaton est également rédactrice juridique, conférencière et formatrice pour délivrer de l’information juridique aux auteurs et les accompagner durant tout leur processus créatif et de publication.
Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est une de ses priorités.
Selon elle, le droit est un moyen pour concrétiser ses projets et ne doit plus être perçu comme une contrainte.
Son site internet : www.elvire-bochaton.com

3 réponses »

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.