Puis-je parler de ce que je veux dans mon livre (marques, personnes, lieux, citations…) ?

Si vous avez des droits sur votre livre, d’autres personnes peuvent aussi avoir des droits sur des éléments que vous voulez mentionner ou dont vous voulez traiter au sein de votre ouvrage. La liberté d’expression ne peut être sans limites puisque vous devez respecter les droits des autres personnes, mais aussi plus largement les lois françaises.

Je vais dresser dans les lignes qui vont suivre un bref panorama de sujets que vous pourriez évoquer dans votre livre. Ce panorama n’est pas exhaustif. Pour chacune des situations, il vous appartiendra de vérifier au cas par cas que vous répondez à toutes les conditions posées par la loi pour pouvoir utiliser les éléments ou références souhaitées.

Je souhaite faire une citation

Vous avez le droit de faire des citations. Toutefois, pour éviter de tomber dans la contrefaçon (et donc dans l’illégalité), vous devez respecter quelques règles qui sont cumulatives :

1. Votre citation doit s’insérer dans une œuvre seconde. Elle doit donc pouvoir trouver sa place dans votre manuscrit.
2. Qui plus est, la citation doit être justifiée : elle doit avoir un intérêt. La loi impose que la citation soit expliquée par le « caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique, historique ou d’information ». Elle ne doit donc pas venir « comme un cheveu sur la soupe » : elle doit servir votre propos.
3. La citation doit être courte. Malheureusement, la loi ne précise pas ce qui est court et ce qui ne l’est pas. Cette condition est donc laissée à la libre appréciation des juges. Ces derniers considèrent que le caractère court de la citation s’apprécie au regard de la longueur (ou de la durée) de l’œuvre citée et de l’œuvre citante. En somme, si vous écrivez un roman, citer deux vers d’une chanson est possible, mais citer un refrain entier est trop long. Si vous écrivez un essai, reprendre un paragraphe d’un discours politique est possible, mais citer les trois quarts du discours n’est plus une citation.
4. La source de la citation doit être mentionnée, que ce soit dans le corps de votre texte ou en note de bas de page : vous devez écrire le nom de l’auteur, mais aussi l’endroit où l’on peut retrouver la citation dans son intégralité.
5. Enfin, la citation doit être mise entre guillemets.

Si vous respectez chacune des cinq conditions énoncées ci-dessus, vous pouvez insérer votre citation sans problème. Si l’une des conditions fait défaut, pensez à faire des adaptations.

Je souhaite mentionner une marque

Contrairement à ce que beaucoup pourraient penser, mentionner une marque n’est pas interdit. Mais vous devez néanmoins faire attention à deux choses :

1. Si vous citez une marque, veillez à ne pas en dire du mal. Vous pouvez par exemple dire que votre personnage préfère s’autoéditer sur Kobo plutôt que chez son concurrent KDP 😉 Malgré tout, restez-en à cette simple information. Vous ne pouvez pas dire que votre personnage pense que KDP est une mauvaise entreprise pour X ou Y raisons. Pour résumer, vous ne devez pas dénigrer, discréditer, décrier ou rabaisser une marque ou une entreprise.
2. Faites également attention à votre image de manière générale. Selon vos positions, selon vos convictions, votre façon d’être ou de penser, une marque pourrait ne pas vouloir être associée à vos propos ou à votre personne.

Je souhaite parler d’une personne réelle que je connais

Le plus simple serait de demander l’autorisation de cette personne de parler d’elle au sein de votre livre. Elle pourrait peut-être même également relire votre manuscrit ou vous aider dans la description de certains éléments de sa vie. 

Si vous ne souhaitez pas en revanche que cette personne soit informée de sa présence au sein de votre ouvrage, vous devrez donc là aussi faire attention :

1. Aux droits de la personnalité, et surtout au droit au respect de la vie privée. Il est ainsi interdit de divulguer des éléments non rendus publics par cette personne, de révéler des correspondances (qu’elles soient écrites ou orales), de dévoiler des secrets ou des anecdotes, etc.
2. Vous devez aussi faire attention à ne pas l’injurier ou l’insulter.
3. Enfin, vous ne devez pas diffamer cette personne, c’est-à-dire que vous ne devez pas porter atteinte à son honneur ou à sa considération en lui attribuant des faits ou en vous fondant sur une constatation personnelle.

Pour récapituler la situation, il sera donc plutôt compliqué de ne pas en discuter avant avec cette personne.

Vous vous dites peut-être que pour éviter tout problème, vous allez changer le nom de la personne en question. Mais sachez que changer le nom votre personnage ne changera rien aux risques de poursuites éventuelles que l’individu réel pourrait intenter contre vous. Pour éviter tout risque de poursuites, il est préférable que cette personne ne soit pas reconnaissable au sein de votre manuscrit.

Je souhaite parler d’une personne célèbre

Vous souhaitez peut-être parler de personnes célèbres pour ancrer votre récit dans le réel. C’est possible là aussi sous certaines conditions :

1. Tout comme les marques, vous ne devez pas les injurier, les dénigrer ou les diffamer. Vous pouvez évoquer que vous ou votre personnage lisez le dernier livre de Éric-Emmanuel Schmitt. Mais si vous évoquez que vous n’appréciez pas cet écrivain, car il aurait selon vous fait tel ou tel acte, vous pouvez risquer des poursuites.
2. Vous devez par ailleurs respecter la vie privée des personnes dont vous parlez. Si vous détenez des informations personnelles sur une personne en particulier, gardez-les pour vous. Le droit au respect de la vie privée s’applique.

Je souhaite qu’une personne célèbre devienne un personnage de mon livre

Faire d’une personne célèbre un des personnages de votre livre n’est pas impossible (cela s’est déjà fait), mais le faire sans son consentement, c’est souvent à vos risques et périls. Il est donc plutôt déconseillé d’y procéder, car :

1. Vous devez respecter les droits de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit à l’honneur, droit au nom, droit au secret de la correspondance, etc.) de la personne en question. 
2. Vous devez en outre ne pas injurier ou diffamer cette personne.

Finalement, les mêmes règles s’appliquent que pour les personnes réelles que vous connaissez. Dans ce cas de figure également, changer le nom du personnage n’est pas toujours suffisant.

Scarlett Johansson avait d’ailleurs, en 2013, gagné un procès contre l’éditeur J.C. Lattès et contre l’auteur Grégoire Delacourt qui avaient publié une fiction sur sa vie d’actrice.

Et ce n’est pas forcément parce que l’on n’a pas toujours de décisions de justice dans un domaine que cela signifie qu’on ne risque aucun problème. En matière de justice, beaucoup d’affaires se règlent aussi à l’amiable avant procès par le biais de ce que l’on appelle des « protocoles transactionnels ». Ce sont des contrats qui permettent de s’entendre sur la résolution du litige : la personne qui s’estime victime d’un acte qui serait contraire à loi peut demander une somme d’argent en dédommagement de cet acte. Elle peut aussi demander le retrait de la vente du livre et la destruction des stocks restants. Ainsi, il est possible que des protocoles transactionnels aient été signés entre un auteur, un éditeur et une personne célèbre, et qu’on ne le sache pas forcément étant donné que ces protocoles ne sont pas rendus publics.

Je souhaite parler d’une personne décédée

Les droits de la personnalité dont nous avons parlé dans les précédents cas s’éteignent à la mort de l’individu. Vous avez de ce fait plus de liberté pour parler de certaines choses. Toutefois les héritiers de cette personne, eux, ont des droits qu’il convient de respecter. Ainsi, vous ne devez pas porter atteinte à la réputation ou à la dignité d’un défunt si vos propos peuvent porter atteinte à ses héritiers. Ici aussi, il serait donc dans certains cas, plus prudent de demander l’autorisation des héritiers pour éviter tout problème.

Je souhaite mentionner un personnage fictif tiré d’une autre œuvre dans mon récit

S’il s’agit simplement de faire une référence à la culture populaire, vous êtes en droit de citer un personnage fictif. Par exemple, si vous souhaitez indiquer que le personnage de votre roman est en train de lire le quatrième tome des aventures d’Harry Potter, c’est tout à fait possible, si vous ne dénigrez pas le personnage fictif et/ou n’injuriez pas ou ne diffamez pas son auteur.

Je souhaite qu’un personnage fictif existant dans une autre œuvre devienne un personnage de mon livre

Tout personnage fictif tiré d’une œuvre est soumis au droit d’auteur. Reprendre un personnage pour en faire votre propre personnage, c’est créer une fanfiction. Et, contrairement à la pensée populaire, les fanfictions sont interdites en France sans l’autorisation écrite des auteurs de l’œuvre première et de leur éditeur le cas échéant.

Je souhaite citer des lieux réels

Citer des lieux réels est possible, sinon aucun ouvrage ne pourrait se dérouler dans une ville existante ou dans les lieux existants. Malgré tout, il convient de respecter deux conditions pour éviter tout problème juridique :

1. Ne pas dénigrer les lieux en question ou les injurier, ni faire de la diffamation (Michel Houellebecq lui-même a eu des déconvenues à ce sujet par le passé) ;
2. Respecter le droit à la vie privée des personnes se trouvant dans ces lieux.

Je souhaite parler de sujets sensibles

▬ Alcool, tabac

Vous pouvez parler d’alcool et de tabac dans votre ouvrage. En revanche :

1. Évitez d’en donner une image valorisante ou conviviale.
2. N’incitez pas à la consommation, que cette incitation soit faite de manière explicite ou implicite.
3. En outre, pour l’alcool, la loi impose l’inscription d’une mention sanitaire telle que « L’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ».
4. Pour le tabac, la mention sanitaire n’est que conseillée et peut prendre la forme de « Fumer crée une forte dépendance, ne commencez pas ».

▬ Produits stupéfiants

Contrairement à l’alcool ou au tabac, l’usage ou la détention de produit stupéfiant est pénalement répréhensible. Ainsi :

1. Vous ne devez pas présenter les produits stupéfiants sous un jour favorable, en donner une image valorisante ou conviviale ;
2. Vous ne devez pas inciter à la consommation, que cette incitation soit faite de manière explicite ou implicite.
3. Vous ne devez pas donner d’indication sur la façon de les cultiver ou de s’en procurer.

▬ Suicide

Le suicide n’est pas pénalement répréhensible. En revanche, l’incitation ou l’aide au suicide est une infraction pénale. De ce fait :

1. Vous ne devez pas rendre le suicide séduisant : vous ne devez donc pas inciter au suicide, que ce soit de manière implicite ou explicite. Il ne faut pas provoquer au suicide ni en faire la promotion.
2. Vous ne devez ni préconiser des méthodes ni des moyens de se donner la mort.

▬ Crimes, meurtres (sexuels, assassinats, etc.) et violences en tout genre

Écrire et publier un livre parlant de faits divers, réels ou fictifs, est bien entendu possible. Malgré tout :

1. Tout d’abord, veillez au respect de la vie des personnes réelles qui pourraient être présentes au sein du livre.
2. Ensuite, faites attention à ne pas inciter au crime, à la haine, ou à la violence.
3. Enfin, n’hésitez pas, si les faits relatés sont particulièrement durs et que votre livre est au format imprimé, à insérer un bandeau d’avertissement sur le livre, voire à le mettre sous blister pour éviter qu’un jeune public y ait facilement accès.

▬ Terrorisme, crimes de guerre ou contre l’humanité, esclavage

Là aussi, vous pouvez écrire un livre traitant de ces sujets. 

1. Toutefois, leur apologie et leur incitation sont interdites.
2. Vous ne devez en outre pas les présenter sous un jour favorable.

▬ Infractions pénales en général

En tant qu’auteur, vous êtes également soumis aux infractions pénales quelles qu’elles soient, même si vous écrivez une fiction.

1. Vous ne devez donc pas tenir des propos qui inciteraient à commettre une contravention, un délit ou un crime.
2. Vous devez par ailleurs respecter l’ordre public.

▬ Propos érotiques ou pornographiques

Votre livre devra dans ces cas de figure être catalogué comme tel et ne devra pas apparaître dans la catégorie « jeunesse ». Il est conseillé de mettre une mention indiquant que le livre est interdit aux moins de 18 ans.

Enfin, si vous vous questionnez sur l’insertion de photographies et d’illustrations, cela fera l’objet du billet juridique du mois prochain. Restez donc connecté.e.s !

Présentation d’elvire bochaton

Elvire Bochaton est juriste en Droit de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement en droit de l’édition et de l’autoédition. Elle a travaillé avec plusieurs maisons d’édition.
Littéraire dans l’âme, sa pratique du droit se complète à une sensibilité artistique la conduisant à prendre en considération toutes les étapes de création d’une œuvre. Dans cet objectif, elle a conçu le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre. Celui-ci est aussi bien à destination des auteurs que des éditeurs et a pour rôle de réunir les 100 questions juridiques principales fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.
Si d’ailleurs vous souhaitez approfondir certaines questions ou thématiques abordées au sein des articles juridiques présents sur Kobo Writing Life, le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre est fait pour vous !
En plus de ses activités de juriste et d’autrice, Elvire Bochaton est également rédactrice juridique, conférencière et formatrice pour délivrer de l’information juridique aux auteurs et les accompagner durant tout leur processus créatif et de publication.
Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est une de ses priorités.
Selon elle, le droit est un moyen pour concrétiser ses projets et ne doit plus être perçu comme une contrainte.